Le programme du colloque "Napoléon et le Droit"
Mardi 14 Mars 2017
- 15h30 Accueil des participants
- 16h00 Ouverture
- 16h20 Introduction, par Olivier FOUQUET, président de section honoraire au Conseil d'État, vice-président de la Fondation Napoléon
- 16h35 "L'empire de l'urgente nécessité", François SAINT-BONNET, professeur à l'Université Panthéon-Assas II, directeur du CRICES
Napoléon et les juristes
- sous la présidence de Olivier Fouquet :
17h10 "La formation juridique de Napoléon", Thierry LENTZ
- 17h35 "Le retour des juristes sous le Consulat", Jean-Philippe REY
- 18h00 "Le Conseil d'État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l'Empire", Marc BOUVET
- 18h30 Fin de la 1ère journée
Mercredi 15 mars
- 9h30 "Merlin de Douai et le service de l'empereur. Un oubli de la politique par le droit ?", Hervé LEUWERS
- 9h55 "Napoléon et les avocats", Hervé ROBERT
- 10h20 Questions - débats
- 10h30 Pause
Droit et État
sous la présidence de Pierre Branda :
- 11h15 "Les sources documentaires de la constitution de l'an VIII", Sylvain BLOQUET
- 11h40 "Le droit dynastique napoléonien. Entre enracinement historique et innovation politique", Guillaume BERNARD
- 12h05 "Le vote de la loi de finances", Pierre BRANDA
- 12h55 Pause-déjeuner
- 14h30 "Une constitution italienne : institutions et culture constitutionnelle à Naples à l'époque napoléonienne", Paolo Alvazzi del Frate
- 14h55 Questions - débats
Justice et magistrature
sous la présidence de Yannick David :
- 15h15 "L'indépendance des tribunaux, un vain mot pour Napoléon ?", Jean-Louis HALPERIN
- 15h30 "Thémis au village : juges et justices de paix sous le Consulat et l'Empire", Vincent BERNAUDEAU
- 15h55 "La réinvention napoléonienne des costumes juridiques", Mathieu TOUZEIL-DIVINA
- 16h40 "Justice, administration et garantie des droits en régime napoléonien", Grégoire BIGOT
- 17h05 "« Je me suis mis à écrire en français ce qu'elle m'a dicté en flamand ». La politique linguistique révolutionnaire et le notariat sous le Consulat et l'Empire", Fred STEVENS
- 17h30 Intermède : "Le Palais de Justice de Paris sous Napoléon", Chantal PRÉVOT
- 17h45 Questions - débats
- 18h05 Fin de la 2ème journée
Jeudi 16 mars 2017
Droit et société
sous la présidence de Guillaume Bernard :
- 9h30 "L'implication de Bonaparte dans l'éclosion du Code civil", Xavier MARTIN
- 9h55 "La législation ouvrière sous le consulat et l'Empire", Jean-Pierre DESCHODT
- 10h20 "La question des divorces dans l'Italie napoléonienne (1806 -1814)", Stefano SOLIMANO
- 11h05 "Napoléon et la codification de la procédure civile", Xavier GODIN
L'héritage
sous la présidence de Jean-Pierre Deschodt :
- 11h30 Questions - débats
- 11h50 "Postérité du Code en France", Rémy CABRILLAC
- 12h15 "Le Code pénal de 1810 : indépassable ou dépassé ? (1830-1945)", Mathieu SOULA
- 12h40 Pause-déjeuner
- 14h10 "Que reste-t-il du Conseil d'État napoléonien ?", Bernard PACTEAU
- 14h35 "L'héritage des Constitutions du Consulat et de l'Empire dans les institutions politiques de la Ve République", M. Olivier GOHIN
- 15h00 Questions - débats
- 15h25 Conclusions
- 15h45 Fin du colloque