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Département Droit de l'ICES

Le département de droit à l'ICES permet aux étudiants de se former pleinement aux études juridiques dans tous leurs aspects (pratiques, théoriques, culturels). Il donne accès à la licence et au master universitaire, diplôme d'État sous jury rectoral. Ce sont les mêmes enseignements, les mêmes examens et les mêmes diplômes que ceux délivrés dans les universités publiques.

Les étudiants ont néanmoins plus d'heures de cours magistraux que leurs collègues de l'université publique. Ils bénéficient d'enseignants de qualité, venus de nombreuses universités françaises et étrangères (Paris-Assas, Rennes, etc.) et de conditions d'études optimales, avec des petits groupes de travaux dirigés (TD) et une promotion à taille humaine (maximum de 110 étudiants en première année).

Le département de droit de l'ICES accueille environ 315 étudiants tous niveaux confondus (de la L1 au M2).

Si on y ajoute les étudiants de la double-licence histoire-droit et du parcours droit-économie et management, le droit concerne alors 361 étudiants en 2015/16 (tous niveaux confondus).

Le département de droit de l'ICES, fondé par Éric Gherardi, en 1993, est dirigé depuis 1998 par Yannick David (DEA en Histoire des institutions, de l'économie et de la vie sociale - Université Paris II Assas).

Il est assisté par :

  • Martial Vonwill, doctorant spécialiste du droit des contrats, qui encadre les étudiants de licence
  • Loïc Floury, doctorant qui accompagne les étudiants du parcours droit-économie et management.

Le directeur du département et son équipe accompagne ainsi chaque étudiant, avec des rendez-vous réguliers tout au long de son cursus.

M Philippe AGRESTI

Histoire économique et sociale

Mme Véronique ALLEGAERT

Droit des sociétés

Mme Anne AUBIN-SICARD

Institutions européennes

M Jean-Didier AZINCOURT

Procédures collectives

M Charles BAHUREL

Introduction générale au droit

M Eric BAILLARGEAU

Méthodes quantitatives - Mathématiques

M Christophe BEAUDOUIN

Droit de l'union européenne

M Jean-Yves BEAUMONT

Anglais économique

M Philippe BENETON

Philosophie juridique - Histoire idées polit.

M Boumédiene BENKABOUCHE

Arabe

M Guillaume BERNARD

Histoire des institutions

M Joël BONNEMAISON

Soutien - préparation orale

M Vincent BRAULT-JAMIN

Droit pénal des affaires

M Richard CAILLAUD

Droit social / Droit de la famille

Mme Mélina de CAMPO

Italien

M Yannick CAPDEPON

Droit judiciaire privé

M Patrick de CASLOU

Intro à la philosophie

M Jean-Pierre CLAVIER

Propriété intellectuelle - Droit du marché

Mme Elodie COHEN-MORVAN

Environnement social de l'entreprise

Mme Céline COLLAS PRADEL

Optimisation des compétences

Mme Danielle CORRIGNAN-CARSIN

Environnement social de l'entreprise

M Julien COUARD

Droit des personnes - Droit civil

M Yannick DAVID

Intro histoire idées politiques

Mme Tania-Marie DAVID

Droits et libertés

Mme Marion DELAVAUD-SOUCHET

Préparation Voltaire

M Alexandre DESRAMEAUX

Finances publiques

M Jean DHOMMEAUX

Droit international public

M Thierry DIGOIN

Droit fiscal

M Gilles DUTEIL

Criminalité transnationale

Mme Catherine EUDE-GUIAS

Droit fiscal - Droit administratif

M François FACHINNI

Macro économie

M François FAGOT

Droit de la responsabilité

M Noël FAUCHER

Introduction droit administratif

M Loic FLOURY

Droit des personnes

Mme Astrid GARRAUD

Droit de la famille

M Pierre GARELLO

Analyse économique du droit

M Jean-Baptiste GEFFROY

Introduction au droit fiscal

M Eric GHERARDI

Institutions juridictionnelles - Méthodologie

Mme Marie-Bénédicte GUILLET

Régime des obligations

M Jacky HUMMEL

Intro histoire des idées politiques

M Franck JOLY

Droit social

M Arnould BETHERY de la BROSSE

Introduction au droit naturel

M Tanneguy LARZUL

Note de synthèse

M Jean-Didier LECAILLON

Economie d'entreprise

Mme Marianne LECENE-VILLEMONTEIX

Contrats spéciaux - Droit de la concurrence

M Rahim KHERAD

Politiques européennes

M Georges LANE

Analyse monétaire

M André LEFEUVRE

Contrôle et contentieux de l'impôt

Mme Hélène LEMAISTRE

Environnement économique de l'entreprise

Mme Ruth LE VAYER

Allemand

M Jean-Claude LHOMMEAU

Droit des suretés - Applications bancaires

M Olivier LUQUIAU

Contrats spéciaux

Mme Anne-Gaëlle MALARD

Informatique juridique

M Marie-Bernard MARTINEAU

Espagnol

M Nicolas MARTINEAU

Environnement fiscal de l'entreprise

Mme Marilyn MAUDET

Droit des obligations

M Fabrice MAZZEROLLES

Financement de l'économie et mondialisat.

M Eric MONDIELLI

Droit international public

M Gilles MOREAU

Informatique

Mme Pauline MORTIER

Droit de l'union européenne

M Jean MOTTE dit FALISSE

Criminologie

Mme Marie-Corinne PARADIS

Groupes de sociétés

M Xavier PETITJEAN

Droit fiscal

M Philippe PICHOT

Histoire des institutions 1789 à nos jours

M Eric POMES

Droit constitutionnel

M Jean PRADEL

Procédure pénale

M Martin QUESNEL

Droit de l'union européenne

M François-Joseph REVEL

Contentieux administratif

M Edouard RICHARD

Histoire des institutions

M Benoit ROCHETEAU

Informatique de gestion

M François ROUSSEAU

Droit pénal général

Mme Nicky ROWE

Anglais relations internationales

M Freddy ROY

Analyse critique de la presse

M François SAINT-BONNET

Droit constitutionnel

M Paul SALUN

Droit collectivités territoriales

M Amboise SAVATIER

Soutien méthodologique - droit public

M Emmanuel SAVATIER

Droit de la famille

M Pierre SCHWEITZER

Organisation mondiale des échanges

M Serge SCHWEITZER

Economie politique - Macro économie

M Jérôme SOIBINET

Droit de l'union européenne

M Charles SPRAGGINS

Institutions et gouvernements comparés

M Paul TALLIO

Droit administratif

M Michel VERPEAUX

Droit collectivités territoriales

M Andrew WEST

Institutions et gouvernements comparés

M Martial VONWILL

Droit des contrats spéciaux / tutorat

M Derek WILSON

Anglais économique

  Mis à jour Mars 2017